SIVOS de La Houssoye - Porcheux
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256004318
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
05/10/1989
Date d'effet
05/10/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
93 Rue de Jouy-sous-Thelle
Mairie
60390 La Houssoye
Commune du siège
La Houssoye
Téléphone
03 44 81 40 08
Adresse électronique
mairie.porcheux@orange.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
29 Mairie Rue Saint-Nicolas
60390 Porcheux
Téléphone
03 44 81 44 61
Population
1 301Population totale regroupée en vigueur
118,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | RENAULT Christiane | Président | Porcheux |
| Mme | FRANCON Dorothée | Vice président | La Houssoye |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Election du bureau