SIRP de Francastel, Le Gallet, Le Saulchoy, Viefvillers
MIS À JOUR LE 29/11/2024
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256004425
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
19/03/1990
Date d'effet
19/03/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
4 Rue de l'Église
60480 Francastel
Commune du siège
Francastel
Téléphone
03 44 13 18 09
Population
997Population totale regroupée en vigueur
39,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
4
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | LIPPENS André | Président | Viefvillers |
M. | VANYSACKER Hubert | Vice président | Francastel |
M. | MICLOTTE Eric | Vice président | Le Saulchoy |
M. | BOUREUX Mathieu | Vice président | Le Gallet |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 19/03/1990
Création d'un groupement
Le 05/02/2021
Installation du Comité syndical
Le 23/06/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 31/08/2000
Modification statutaire