SIRP de Francastel, Le Gallet, Le Saulchoy, Viefvillers

MIS À JOUR LE 29/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256004425
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/03/1990
Date d'effet
19/03/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
4 Rue de l'Église
60480 Francastel
Commune du siège
Francastel
Téléphone
03 44 13 18 09

Population

997Population totale regroupée en vigueur
39,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60253216002519Francastel3507

60

60267216002642Le Gallet3164

60

60608216005991Le Saulchoy3106

60

60673216006643Viefvillers3220

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LIPPENS André

Président

Viefvillers
M.VANYSACKER Hubert

Vice président

Francastel
M.MICLOTTE Eric

Vice président

Le Saulchoy
M.BOUREUX Mathieu

Vice président

Le Gallet

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 19/03/1990

Création d'un groupement

Le 05/02/2021

Installation du Comité syndical

Le 23/06/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 31/08/2000

Modification statutaire