SIRP de Catheux, Croissy-sur-Celle, Domeliers, Fontaine-Bonneleau
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256004474
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/06/1990
Date d'effet
26/06/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
20 Rue Saint-Cyr
Mairie
60360 Fontaine-Bonneleau
Commune du siège
Fontaine-Bonneleau
Téléphone
03 44 82 91 03
Population
851Population totale regroupée en vigueur
18,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CAGNARD Marc | Président | Croissy-sur-Celle |
| M. | PUPIN Jean | Vice président | Doméliers |
| M. | LECLERC Sylvie | Vice président | Fontaine-Bonneleau |
| M. | TRIBOUT Eric | Vice président | Catheux |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Election bureau