SIVOS de Hardivillers, Maisoncelle-Tuilerie et Troussencourt
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256004532
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Clermont
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/07/1989
Date d'effet
17/07/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
5 Rue Saint-Pierre
Mairie
60120 Hardivillers
Commune du siège
Hardivillers
Téléphone
03 44 80 17 26
Adresse électronique
mairie.commune-hardivillers@orange.fr
Population
1 174Population totale regroupée en vigueur
53,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | POSTEL Jean-Pierre | Président | Troussencourt |
| Mme | BOUIN Kathina | Vice président | Troussencourt |
| Mme | CRAMET Armance | Vice président | Maisoncelle-Tuilerie |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Extension compétences, nouvelle représentation des communes au comité....