SIVOS du premier degré de Feigneux, Fresnoy-la-Rivière, Russy-Bémont
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256004565
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Senlis
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/10/1990
Date d'effet
25/10/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
4 Grande Rue
Mairie
60800 Feigneux
Commune du siège
Feigneux
Téléphone
03 44 59 03 05
Adresse électronique
feigneux.commune@9business.fr
Population
1 399Population totale regroupée en vigueur
51,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BORNIGAL Christian | Président | Fresnoy-la-Rivière |
| M. | TESSON Jérôme | Vice président | Feigneux |
| M. | PHILIPON François | Vice président | Russy-Bémont |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election Président et VP
Démission Présidente - Mme Françoise GALLET
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Adoption de nouveaux statuts