SI de l'étincelle
MIS À JOUR LE 27/08/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256004649
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Compiègne
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
19/12/1990
Date d'effet
19/12/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie
60310 Écuvilly
Commune du siège
Écuvilly
Téléphone
03 44 43 43 60
Adresse électronique
mairie-de-ecuvilly@wanadoo.fr
Population
911Population totale regroupée en vigueur
50,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
2
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | LACROIX Thierry | Président | Écuvilly |
Mme | SWENEN Yvette | Vice président | Beaulieu-les-Fontaines |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 19/12/1990
Création d'un groupement
Le 27/08/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 19/02/2020
Extension de compétences vers un EPCI
Le 19/12/1990
Création