SI de l'étincelle

MIS À JOUR LE 27/08/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256004649
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Compiègne
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/12/1990
Date d'effet
19/12/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie
60310 Écuvilly
Commune du siège
Écuvilly
Téléphone
03 44 43 43 60
Adresse électronique
mairie-de-ecuvilly@wanadoo.fr

Population

911Population totale regroupée en vigueur
50,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60053216000521Beaulieu-les-Fontaines4607

60

60204216002022Écuvilly4304

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LACROIX Thierry

Président

Écuvilly
MmeSWENEN Yvette

Vice président

Beaulieu-les-Fontaines

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 19/12/1990

Création d'un groupement

Le 27/08/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 19/02/2020

Le 19/12/1990

Création