SI pour la construction et la gestion d'un ensemble nautique couvert

MIS À JOUR LE 14/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256004771
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Senlis
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/01/1992
Date d'effet
15/01/1992
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
74 Rue du Général de Gaulle
Mairie
60180 Nogent-sur-Oise
Commune du siège
Nogent-sur-Oise
Téléphone
03 44 66 30 30
Adresse électronique
com.mairie.nogent@wanadoo.fr

Population

28 783Population totale regroupée en vigueur
2 398,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60463216004580Nogent-sur-Oise722 193

60

60684216006759Villers-Saint-Paul46 590

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeLEFÈVRE Valérie

Président

Nogent-sur-Oise
M.WEYN Gérard

Vice président

Villers-Saint-Paul
M.DARDENNE Jean-François

Vice président

Nogent-sur-Oise

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 15/01/1992

Création d'un groupement

Le 23/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 15/01/1992

Création