SIVOS de La Chapelle-aux-Pots - Hodenc-en-Bray
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256004953
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/07/1994
Date d'effet
06/07/1994
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
17 Avenue Tristan Klingsor
Mairie
60650 La Chapelle-aux-Pots
BP 02
Commune du siège
Lachapelle-aux-Pots
Téléphone
03 44 04 50 70
Population
2 059Population totale regroupée en vigueur
108,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | GRUET Paulette | Président | Lachapelle-aux-Pots |
| M. | LANGLOIS Frédéric | Vice président | Hodenc-en-Bray |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification statutaire _ Ajout compétence - activités extrascolaires
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Constitution du bureau