Syndicat scolaire de Paillart, Rouvroy-les-Merles
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256004987
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Clermont
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
09/03/1995
Date d'effet
09/03/1995
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
4 Rue de la Mairie
Mairie
60120 Paillart
Commune du siège
Paillart
Téléphone
03 44 07 04 66
Population
655Population totale regroupée en vigueur
36,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | TRIPET Xavier | Président | Paillart |
| Mme | GALLOU Brigitte | Vice président | Paillart |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Constitution du bureau