SIRS des communes de Courcelles-Epayelles, Le Frestoy-Vaux et Méry-la-Bataille
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256005570
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Clermont
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/04/2003
Date d'effet
04/04/2003
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
217 Rue du Château
Mairie
60420 Courcelles-Epayelles
Commune du siège
Courcelles-Epayelles
Téléphone
03 44 51 01 16
Population
1 075Population totale regroupée en vigueur
41,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ROBILLARD Georges | Président | Courcelles-Epayelles |
| Mme | BILLETTE Marguerite | Vice président | Le Frestoy-Vaux |
| M. | MOLAND Sébastien | Vice président | Méry-la-Bataille |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Constitution du bureau