SIVOS -1er degré - d'Ermenonville et Montagny-Sainte-Félicité
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256005729
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Senlis
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
14/04/2005
Date d'effet
14/04/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
11 Rue Porte de Baron
Mairie
60950 Montagny-Sainte-Félicité
Commune du siège
Montagny-Sainte-Félicité
Téléphone
03 44 21 08 90
Adresse électronique
Mairie.Montagny.Ste.Felicite@wanadoo.fr
Population
1 388Population totale regroupée en vigueur
63,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DOUET Jean-Paul | Président | Montagny-Sainte-Félicité |
| M. | CAZERES Jean-Michel | Vice président | Ermenonville |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Election du bureau