RPI Arsy - Moyvillers

MIS À JOUR LE 02/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256005745
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Compiègne
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/09/2005
Date d'effet
07/09/2005
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
124 Rue de Picardie
Mairie
60190 Arsy
Commune du siège
Arsy
Téléphone
03 44 37 30 30

Population

1 513Population totale regroupée en vigueur
94,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60024216000240Arsy3829

60

60441216004366Moyvillers3684

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeDECAMP Annick

Président

Moyvillers
M.THIBAULT Joël

Vice président

Arsy

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 07/09/2005

Création d'un groupement

Le 02/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 07/09/2005

Création