SIVU des écoles de Hautecloque, Framecourt et Nuncq-Hautecôte
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256200999
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Arras
Département
Pas-de-Calais (62)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
11/12/1978
Date d'effet
11/12/1978
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue de la Mairie
Mairie
62130 Hautecloque
Commune du siège
Hautecloque
Téléphone
03 21 03 09 94
Adresse électronique
hautecloque-herlin-hericourt-guinecourt@orange.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
8 Mairie Grand Rue
62270 Nuncq-Hautecôte
Téléphone
03 21 03 72 08
Population
1 215Population totale regroupée en vigueur
50,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | WISSART Marc | Président | Hautecloque |
| Mme | HUGOT Sandra | Vice président | Herlincourt |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du bureau
Extension des compétences à la garderie
Adhésion de Nuncq-Hautecôte, changement de nom et approbation des nouveaux statuts