SI des écoles publiques de Neuville-Bourjonval, Ruyaulcourt et Ytres
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256201617
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Arras
Département
Pas-de-Calais (62)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/09/1978
Date d'effet
21/09/1978
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Rue Roquin
Mairie
62124 Ruyaulcourt
Commune du siège
Ruyaulcourt
Téléphone
03 21 73 32 69
Adresse électronique
mairie.ruyaulcourt@wanadoo.fr
Population
890Population totale regroupée en vigueur
68,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | RICHARD Régis | Président | Ruyaulcourt |
| M. | POUILLAUDE Michel | 1er Vice président | Neuville-Bourjonval |
| M. | LECAT André-Marie | 2ème Vice président | Ytres |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Election du bureau