SIVOS de Bertincourt, Bus, Léchelle, Morchies et Vélu
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256203142
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Arras
Département
Pas-de-Calais (62)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
23/10/1992
Date d'effet
23/10/1992
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place du Général de Gaulle
Mairie
62124 Bertincourt
Commune du siège
Bertincourt
Téléphone
03 21 31 73 32
Adresse électronique
commune.bertincourt@wanadoo.fr
Population
1 455Population totale regroupée en vigueur
60,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BRONNIART Bernard | Président | Bertincourt |
| M. | WERBROUCK Denis | 1er Vice président | Bertincourt |
| Mme | BUISSET Brigitte | 2ème Vice président | Vélu |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du bureau
Modification de la composition du comité syndical