SIRS du Donjon
MIS À JOUR LE 02/12/2024
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256203183
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Arras
Département
Pas-de-Calais (62)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/12/1992
Date d'effet
18/12/1992
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
29 Rue de l'Église
Mairie
62550 Bours
Commune du siège
Bours
Téléphone
03 21 04 76 76
Adresse électronique
mairie.de.bours@wanadoo.fr
Population
1 507Population totale regroupée en vigueur
60,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
2
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | BEAUCAMP Bertrand | Président | Bours |
Mme | CRAPET Rose | Vice président | Bours |
Compétences
2
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Restauration scolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 18/12/1992
Création d'un groupement
Le 09/07/2020
Election du bureau
Le 18/11/2004
Modification des compétences et des modalités de dissolution
Le 14/10/2002
Changement de dénomination