SIVU RPI de Béhagnies Ervillers Mory Sapignies
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Sigle
SIVU BEMS
Numéro SIREN
256203431
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Arras
Département
Pas-de-Calais (62)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
19/07/1996
Date d'effet
19/07/1996
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue de l'Église
Mairie d'Ervillers
62121 Ervillers
Commune du siège
Ervillers
Téléphone
03 21 07 11 89
Adresse électronique
mairie.ervillers@wanadoo.fr
Population
1 020Population totale regroupée en vigueur
51Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LEFORT Philippe | Président | Ervillers |
| Mme | DELAUTTRE Anna-Sophie | 1er Vice président | Sapignies |
| M. | LELEU Régis | 2ème Vice président | Béhagnies |
| Mme | BARBIER Sylvie | 3ème Vice président | Mory |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Transfert du siège et modification de l'objet
Élection du bureau
Changement de dénomination sociale
Retrait de Biefvillers-les-Bapaume et adhésion de Mory