SIVU du RPI Ablainzevelle, Courcelles et Gomiécourt
MIS À JOUR LE 14/11/2024
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256203746
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Arras
Département
Pas-de-Calais (62)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/10/1997
Date d'effet
15/10/1997
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
10 Rue Saint-Pierre
Mairie d'Ablainzevelle
62116 Ablainzevelle
Commune du siège
Ablainzevelle
Téléphone
03 21 73 08 95
Adresse électronique
mairie.ablainzevelle@wanadoo.fr
Population
861Population totale regroupée en vigueur
57,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
3
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | DEMAGNY Dorothée | Président | Courcelles-le-Comte |
Mme | MICHAUX Valérie | 1er Vice président | Ablainzevelle |
Mme | EURIN Janine | 2ème Vice président | Courcelles-le-Comte |
Compétences
4
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 15/10/1997
Création d'un groupement
Le 25/08/2020
Modification du siège
Le 15/07/2020
Election du bureau
Le 12/11/2015
Approbation des statuts