SIVU du RPI Ablainzevelle, Courcelles et Gomiécourt

MIS À JOUR LE 14/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256203746
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Arras
Département
Pas-de-Calais (62)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/10/1997
Date d'effet
15/10/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
10 Rue Saint-Pierre
Mairie d'Ablainzevelle
62116 Ablainzevelle
Commune du siège
Ablainzevelle
Téléphone
03 21 73 08 95
Adresse électronique
mairie.ablainzevelle@wanadoo.fr

Population

861Population totale regroupée en vigueur
57,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

62

62002216200022Ablainzevelle2223

62

62248216202481Courcelles-le-Comte3485

62

62374216203745Gomiécourt2153

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeDEMAGNY Dorothée

Président

Courcelles-le-Comte
MmeMICHAUX Valérie

1er Vice président

Ablainzevelle
MmeEURIN Janine

2ème Vice président

Courcelles-le-Comte

Compétences

4

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Restauration scolaire
  • Garderie périscolaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 15/10/1997

Création d'un groupement

Le 15/07/2020

Election du bureau