SI de Chambon des Neiges

MIS À JOUR LE 03/01/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
256300344
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Issoire
Département
Puy-de-Dôme (63)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
14/12/1978
Date d'effet
14/12/1978
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3 Rue de la Mairie
Mairie
63790 Chambon-sur-Lac
Commune du siège
Chambon-sur-Lac

Population

1 908Population totale regroupée en vigueur
20,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

63

63077216300772Chambon-sur-Lac4420

63

63247216302471Murol4685

63

63380216303800Saint-Nectaire4803

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LABASSE Emmanuel

Président

Chambon-sur-Lac

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 14/12/1978

Création d'un groupement

Le 06/08/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 31/01/2005

Mise à jour des données relatives aux fonctions de receveur