SI Bouzel, Vassel (SIBOVA)
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
256302340
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Clermont-Ferrand
Département
Puy-de-Dôme (63)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/10/1989
Date d'effet
06/10/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place de la Mairie
Mairie
63910 Bouzel
Commune du siège
Bouzel
Population
1 021Population totale regroupée en vigueur
145,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BARD Isabelle | Président | Bouzel |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des compétences
AP du 31 03 17 modifiant l'article 2 des statuts du SIBOVA
AP du 23 février 2015 modifiant l'article 10 des statuts du SIBOVA
Modification des statuts (contributions financières)