SI Champs - Saint-Agoulin (SICSA)
MIS À JOUR LE 16/01/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

256302456

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Riom

Département

Puy-de-Dôme (63)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

05/09/1990

Date d'effet

05/09/1990

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

5 Impasse de la Mairie

Mairie

63440 Champs

Commune du siège

Champs

Population

758Population totale regroupée en vigueur

31,6Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
2

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
63	63082	216300822	Champs	4	435
63	63311	216303115	Saint-Agoulin	4	323

Délégués
1

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	LABBE Pascal	Président	Champs

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
3

Le 05/09/1990

Création d'un groupement

Le 01/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant