SM de gestion forestière d'Arlanc

MIS À JOUR LE 17/01/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
256302647
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Ambert
Département
Puy-de-Dôme (63)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/12/1992
Date d'effet
15/12/1992
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
53 Route Nationale
Mairie
63220 Arlanc
Commune du siège
Arlanc

Population

1 805Population totale regroupée en vigueur
56,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

63

63010216300103Arlanc11 805

Autres personnes morales de droit public

3

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

63

216305300Section de commune La Bosdonie5

63

216305250Section de commune Les Merleyres1

63

216305292Section de commune de Vivic2

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GAUCHER Pascal

Président

Section de commune La Bosdonie

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 17/09/2008