SM de gestion forestière de Singles

MIS À JOUR LE 17/01/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
256303173
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Issoire
Département
Puy-de-Dôme (63)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/11/1990
Date d'effet
27/11/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
500 Route de la Mairie
Mairie
63690 Singles
Commune du siège
Singles

Population

158Population totale regroupée en vigueur
7,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

63

63421216304212Singles1158

Autres personnes morales de droit public

7

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

63

216307819Section de commune de Mouilloux1

63

216307926Section de commune de Peressanges1

63

216308536Section de commune de Serre et Perret1

63

216308551Section de commune de Singles Guinguette2

63

216308742Section de commune de Gioux1

63

216308882Section de commune de Joursac3

63

216309211Section de commune de Borderies Gioux Plagnes1

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GAYDIER Frédéric

Président

Singles

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 27/11/1990

Création d'un groupement

Le 01/09/2020

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