SM de gestion forestière du Vernet-la-Varenne

MIS À JOUR LE 17/01/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
256303330
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Issoire
Département
Puy-de-Dôme (63)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/01/1994
Date d'effet
25/01/1994
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Route de Sainte-Catherine
Mairie
63580 Vernet-la-Varenne
Commune du siège
Le Vernet-Chaméane

Population

874Population totale regroupée en vigueur
19Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

63

63448200085033Le Vernet-Chaméane1874

Autres personnes morales de droit public

9

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

63

216309146Section de commune de Basset et autres4

63

216307744Section de commune de Toiras2

63

216307868Section de commune de La Vigerie1

63

216307900Section de commune de Pégotard2

63

216307918Section de commune de Pégut1

63

216308197Section de commune de Le Rodel et autres1

63

216308700Section de commune de Fridevialle1

63

216309062Section de commune de La Geneste1

63

216309138Section de commune de Basset1

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SAUVADET Sébastien

Président

Section de commune de Basset et autres

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 25/01/1994

Création d'un groupement