SM de gestion forestière de La Celle-d'Auvergne

MIS À JOUR LE 15/01/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
256303496
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Riom
Département
Puy-de-Dôme (63)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/12/1994
Date d'effet
29/12/1994
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue du Bourg
Mairie
63620 La Celle
Commune du siège
La Celle

Population

80Population totale regroupée en vigueur
5,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

63

63064216300640La Celle180

Autres personnes morales de droit public

4

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

63

216307843Section de commune de Parsanges4

63

216308049Section de commune de Veychard1

63

216309286Section de commune de Chalus2

63

216309575Section de commune de Feix1

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CHAVEPEYRE Gilles

Président

La Celle

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 29/12/1994

Création d'un groupement