SM de gestion forestière du Valbeleix

MIS À JOUR LE 04/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
256303504
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Issoire
Département
Puy-de-Dôme (63)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
13/02/1996
Date d'effet
13/02/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
14 Rue du Cézallier
Mairie
63610 Le Valbeleix
Commune du siège
Valbeleix

Population

145Population totale regroupée en vigueur
6,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

63

63440216304402Valbeleix1145

Autres personnes morales de droit public

12

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

63

216307801Section de commune de Valbeleix1

63

216307827Section de commune de Vauzelles1

63

216307876Section de commune de Verdier1

63

216307892Section de commune de Vernet1

63

216307991Section de commune de Lavalette1

63

216308189Section de commune de Prat1

63

216308957Section de commune de La Chavade2

63

216309161Section de commune de Blatte1

63

216309179Section de commune de Bohaud1

63

216309187Section de commune de Bohaud Broslier1

63

216309252Section de commune de Broslier1

63

216309351Section de commune de Chaveissière Lamouret1

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GROUFFAUD Béranger

Président

Valbeleix

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 13/02/1996

Création d'un groupement

Le 26/09/2022

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 01/09/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 13/02/1996

Création du SMGF de Valbeleix

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