SM de gestion forestière de La Tour-d'Auvergne
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
256303512
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Issoire
Département
Puy-de-Dôme (63)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Aucune contribution budgétaire
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
23/11/1995
Date d'effet
23/11/1995
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place du Docteur Godonnèche
Mairie
63680 La Tour-d'Auvergne
Commune du siège
La Tour-d'Auvergne
Population
658Population totale regroupée en vigueur
13,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
63 | 63192 | 216301929 | La Tour-d'Auvergne | 1 | 658 |
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
63 | 216307769 | Section de commune de La Tour | 4 |
63 | 216308114 | Section de commune de Peubret La Fage | 2 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | HUGUET Pascal | Président | La Tour-d'Auvergne |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Création du SMGF de La Tour d'Auvergne