SM de gestion forestière du Mont-Dore
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
256303637
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Issoire
Département
Puy-de-Dôme (63)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Aucune contribution budgétaire
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
09/06/1998
Date d'effet
09/06/1998
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Rue Côte Boissy
Mairie
63240 Le Mont-Dore
Commune du siège
Mont-Dore
Population
1 212Population totale regroupée en vigueur
34,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
63 | 63236 | 216302364 | Mont-Dore | 8 | 1 212 |
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
63 | 216304915 | Section de commune de Les Rigolets | 3 |
63 | 216308262 | Section de commune de Queureuilh | 1 |
63 | 216309419 | Section de commune de Chez Tamboine Legal | 1 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DUBOURG Jean-François | Président | Mont-Dore |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Création du SMGF du Mont Dore