SM de gestion forestière de Fournols

MIS À JOUR LE 04/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
256303660
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Ambert
Département
Puy-de-Dôme (63)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/09/1998
Date d'effet
29/09/1998
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Le Bourg
Mairie
63980 Fournols
Commune du siège
Fournols

Population

324Population totale regroupée en vigueur
11,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

63

63162216301622Fournols1324

Autres personnes morales de droit public

15

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

63

216309518Section de commune de Espinasse et Moulin1

63

216308916Section de commune de La Bitarelle et autres2

63

216307470Section de commune de Le Charbonnier1

63

216308353Section de commune de Loubetz Chaboissier1

63

216306712Section de commune de l'Hôpital1

63

216305441Section de commune de Fournols et autres2

63

216307538Section de commune de Chalembel1

63

216307447Section de commune de Viallard1

63

216308163Section de commune de Le Peaghier3

63

216308205Section de commune du Puy Hautier1

63

216307496Section de commune de Puy de Sapt2

63

216306936Section de commune de Chanteloube et autres3

63

216308239Section de commune de Les Andes1

63

216306928Section de commune de Chanteloube1

63

216307462Section de commune de Garnisson1

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GALLIEN Jean-Yves

Président

Fournols

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 29/09/1998

Création d'un groupement

Télécharger le document AP création SMGF Fournols 29/09/1998PDF - 136.09 ko