SM de gestion forestière d'Avèze

MIS À JOUR LE 04/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
256303769
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Issoire
Département
Puy-de-Dôme (63)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/06/2002
Date d'effet
19/06/2002
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
12 route des Gorges
Mairie
63690 Avèze
Commune du siège
Avèze

Population

163Population totale regroupée en vigueur
7,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

63

63024216300244Avèze1163

Autres personnes morales de droit public

6

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

63

216307652Section de commune de Montel1

63

216307678Section de commune de Montel et Combarel1

63

216308130Section de commune de Plantades2

63

216308635Section de commune de Ardot Pommerette1

63

216308833Section de commune de Avèze1

63

216309559Section de commune de Fanostre6

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOYER Pierre

Président

Avèze

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 19/06/2002

Création d'un groupement

Le 01/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 31/01/2005