SIRS des communes d'Orion, Orriule et l'Hôpital-d'Orion
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256401399
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Oloron-Sainte-Marie
Département
Pyrénées-Atlantiques (64)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
12/10/1977
Date d'effet
12/10/1977
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
20 Route du Coût
Mairie
64270 L'Hôpital-d'Orion
Commune du siège
L'Hôpital-d'Orion
Téléphone
05 59 65 02 75
Population
428Population totale regroupée en vigueur
17,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BARDERY Sandrine | Président | L'Hôpital-d'Orion |
| M. | DUQUE Franck | Vice président | Orion |
| Mme | VICASSIAU Céline | Vice président | Orriule |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
64 | 256404393 | Agence publique de gestion locale | SMO | 761 046 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des statuts pour prendre en compte notamment la nouvelle composition des membres du bureau et le nouveau siège du syndicat.
Election présidente et vice-présidents 2020
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Extension de compétences vers un EPCI