Syndicat des écoles de Gaveausset

MIS À JOUR LE 23/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256403114
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Oloron-Sainte-Marie
Département
Pyrénées-Atlantiques (64)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/02/1992
Date d'effet
17/02/1992
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
64190 Bugnein
Commune du siège
Bugnein
Téléphone
05 59 66 56 19

Population

1 100Population totale regroupée en vigueur
20,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

64

64032216400325Araujuzon2189

64

64033216400333Araux2135

64

64075216400754Audaux2174

64

64149216401497Bugnein2231

64

64176216401760Castetbon2155

64

64434216404343Ossenx252

64

64555216405555Viellenave-de-Navarrenx2164

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LANNES Pierre

Président

Araujuzon
M.COURREGELONGUE Yannick

Vice président

Araux

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 17/02/1992

Création d'un groupement

Le 23/06/2020

Election président 2020

Le 23/06/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 20/11/2013

Retrait de la commune de MERITEIN. La commune de BASTANES n'a jamais adhéré au syndicat.