SM conservatoire botanique pyrénéen

MIS À JOUR LE 18/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
256502154
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Bagnères-de-Bigorre
Département
Hautes-Pyrénées (65)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/10/1999
Date d'effet
11/10/1999
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Anciens Thermes du Salut ou Vallon du Salut
65200 Bagnères-de-Bigorre
Commune du siège
Bagnères-de-Bigorre

Population

351 311Population totale regroupée en vigueur
104,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

65

65059216500595Bagnères-de-Bigorre17 328

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

64

200067106CA du Pays Basque1334 316

65

246500482CC de la Haute-Bigorre116 995

Autres personnes morales de droit public

3

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

31

200053791Région Occitanie2

64

226400018Département des Pyrénées-Atlantiques1

65

226500015Département des Hautes-Pyrénées2

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HELARY Yann

Président

Région Occitanie
M.CAZABAT Claude

Vice président

Bagnères-de-Bigorre
MmeLUBERRIAGA Bénédicte

Vice président

Département des Pyrénées-Atlantiques
M.BRAU--NOGUE Pierre

Vice président

Département des Hautes-Pyrénées

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 11/10/1999

Création d'un groupement

Le 07/10/2016

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 30/05/2016

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 30/05/2016

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 31/03/2015

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges