SM du Hautacam

MIS À JOUR LE 02/11/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
256502378
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Argelès-Gazost
Département
Hautes-Pyrénées (65)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/08/1964
Date d'effet
21/08/1964
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
65400 Préchac
Commune du siège
Préchac

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Mairie
65400 Artalens-Souin
0

Population

29 168Population totale regroupée en vigueur
28,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

65

65286216502864Lourdes1013 552

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

65

200070811CC Pyrénées Vallées des Gaves1015 616

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GOSSET Dominique

Président

CC Pyrénées Vallées des Gaves
MmeBORDE Jeannine

Vice-président

Lourdes
MmeSCERRI DIT XERRI Marie-Bernadette

Vice-président

Lourdes
M.LAVEDAN Christophe

Vice-président

CC Pyrénées Vallées des Gaves
M.MYLORD Philippe

Vice-président

CC Pyrénées Vallées des Gaves
M.LEGRAND Charles

Vice-président

CC Pyrénées Vallées des Gaves

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités sportives

Transports et voirie

  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

65

256501487Syndicat départemental des stations de sports d'hiver des Hautes-Pyrénées

SMF

56 390

Liste des évènements

8

Le 21/08/1964

Création d'un groupement

Le 12/12/2018

Nouvelle composition du comité syndical du SM du HAUTACAM

Le 31/10/2018

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 27/02/2018

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Le 27/02/2018

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