SM du Hautacam

MIS À JOUR LE 02/11/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
256502378
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Argelès-Gazost
Département
Hautes-Pyrénées (65)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/08/1964
Date d'effet
21/08/1964
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
65400 Préchac
Commune du siège
Préchac

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Mairie
65400 Artalens-Souin
0

Population

29 168Population totale regroupée en vigueur
28,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

65

65286216502864Lourdes1013 552

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

65

200070811CC Pyrénées Vallées des Gaves1015 616

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GOSSET Dominique

Président

CC Pyrénées Vallées des Gaves
MmeBORDE Jeannine

Vice président

Lourdes
MmeSCERRI DIT XERRI Marie-Bernadette

Vice président

Lourdes
M.LAVEDAN Christophe

Vice président

CC Pyrénées Vallées des Gaves
M.MYLORD Philippe

Vice président

CC Pyrénées Vallées des Gaves
M.LEGRAND Charles

Vice président

CC Pyrénées Vallées des Gaves

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités sportives

Transports et voirie

  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

65

256501487Syndicat départemental des stations de sports d'hiver des Hautes-Pyrénées

SMF

56 390

Liste des évènements

8

Le 21/08/1964

Création d'un groupement

Le 12/12/2018

Nouvelle composition du comité syndical du SM du HAUTACAM

Le 31/10/2018

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 27/02/2018

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Le 27/02/2018

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