SI du CES de Drusenheim et environs
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256700220
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Haguenau-Wissembourg
Département
Bas-Rhin (67)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
16/06/1972
Date d'effet
16/06/1972
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
8 Rue des Tilleuls
Mairie
67410 Drusenheim
Commune du siège
Drusenheim
Téléphone
03 88 53 47 42
Adresse électronique
SICES@wanadoo.fr
Population
9 790Population totale regroupée en vigueur
271,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | KLEIN Michel | Président | Drusenheim |
| Mme | WEHRING Maryline | 1er Vice-président | Stattmatten |
| M. | BOUR Mathieu | Membre du bureau | Dalhunden |
| Mme | SUSS Aurélia | Membre du bureau | Sessenheim |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
67 | 200052546 | SMO à la carte "Agence territoriale d'ingénierie publique" | SMO | 717 675 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du président et des vice-présidents
Modification des conditions de fonctionnement du syndicat
Modification du nombre de délégués
Transformation du SICEG en SICES de Drusenheim