SM mémorial d'Alsace-Moselle

MIS À JOUR LE 28/12/2021

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
256702739
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Molsheim
Département
Bas-Rhin (67)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/01/2000
Date d'effet
17/01/2000
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Lieu-dit du Chauffour
Mémorial de l'Alsace-Moselle
67130 Schirmeck
Commune du siège
Schirmeck
Téléphone
03 88 47 45 50
Adresse électronique
alsacemoselle@wanadoo.fr

Population

20 913Population totale regroupée en vigueur
69Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

67

67448216704486Schirmeck32 115

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

67

246700306CC de la Vallée de la Bruche320 913

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

67

200052264Région Grand-Est8

67

200094332Collectivité Européenne d'Alsace9

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FERRY ALAIN

Président

CC de la Vallée de la Bruche

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 17/01/2000

Création d'un groupement

Le 28/12/2021

Arrêté portant modification des statuts du Syndicat mixte du Mémorial Alsace Moselle (mise à jour avec la CEA).

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 386.50 ko

Le 01/10/2016

MODIFICATION SUITE CREATION REGION GRAND EST

Le 17/03/2016

ELECTION VICE PRESIDENTS

Le 17/09/2012

TRANSFERT DU SIEGE DU SYNDICAT ET MODIFICATIONS DES STATUTS