Syndicat des communes et établissements publics forestiers du Piémont de Barr
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
256702994
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Sélestat-Erstein
Département
Bas-Rhin (67)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
16/12/2002
Date d'effet
16/12/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Barr
67140 Barr
Commune du siège
Barr
Téléphone
03 88 08 66 66
Adresse électronique
mairie.barr@wanadoo.fr
Population
15 201Population totale regroupée en vigueur
149Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
67 | 256700014 | Syndicat forestier de Barr et six communes | 2 |
67 | 256700022 | Syndicat forestier de Barr et quatre communes | 2 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | ERNST Nathalie | Président | Barr |
| M. | ENGEL Gérard | Vice président | Barr |
| M. | STOCKER Michel | Vice président | Epfig |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Mise à jour des membres (+ 2 commissions syndicales )conformément à l'arrêté de création du 16 décembre 2002