SIAEP de Rimbach - Oberbruck
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256800657
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Thann-Guebwiller
Département
Haut-Rhin (68)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/12/1954
Date d'effet
04/12/1954
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
8 Place de la Mairie
Mairie
68290 Oberbruck
Commune du siège
Oberbruck
Adresse électronique
mairie.oberbruck@tv-com.net
Population
845Population totale regroupée en vigueur
42,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BEHRA Hubert | Président | Oberbruck |
| M. | GRANDKLATEN Francis | Vice président | Rimbach-près-Masevaux |
| M. | EHRET Gilles | Autre délégué | Oberbruck |
| M. | STUDER Denis | Autre délégué | Oberbruck |
| M. | KESSLER Didier | Autre délégué | Rimbach-près-Masevaux |
| M. | HANS Raphaël | Autre délégué | Rimbach-près-Masevaux |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du président et du vice-président, suite au décès de M. Antoine GROSJEAN
Élection nouveau président
Création