SI scolaire du Hohburg

MIS À JOUR LE 16/09/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256800772
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Altkirch
Département
Haut-Rhin (68)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/09/1976
Date d'effet
15/09/1976
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue du Stade
68210 Traubach-le-Bas
Commune du siège
Traubach-le-Bas
Adresse électronique
sis.traubach@orange.fr

Population

2 066Population totale regroupée en vigueur
79,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

68

68079216800797Elbach3276

68

68114216801142Guevenatten3160

68

68326216803262Sternenberg3150

68

68336216803361Traubach-le-Bas3475

68

68337216803379Traubach-le-Haut3645

68

68378216803783Wolfersdorf3360

Délégués

18

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SCHACHERER Emmanuel

Président

Elbach
MmeFREYBURGER Didier

Vice président

Traubach-le-Haut
MmeFALCH Nelly

Autre délégué

Elbach
M.FREYBURGER Ludovic

Autre délégué

Elbach
MmeCRAVE Christiane

Autre délégué

Wolfersdorf
M.KRESS Nicolas

Autre délégué

Wolfersdorf
M.SCHINDLER Florian

Autre délégué

Wolfersdorf
MmeBILGER Thérèse

Autre délégué

Guevenatten
M.CACHERA Jean-Pierre

Autre délégué

Guevenatten
MmeRUBINO Pascaline

Autre délégué

Guevenatten
M.BIHR Jean-Yves

Autre délégué

Sternenberg
M.DUCHAS Frédéric

Autre délégué

Sternenberg
M.SUTTER Bernard

Autre délégué

Sternenberg
MmeMEDER Aline

Autre délégué

Traubach-le-Bas
M.PFLIEGER Gilbert

Autre délégué

Traubach-le-Bas
M.ROBISCHUNG Francis

Autre délégué

Traubach-le-Bas
MmeENAY Christelle

Autre délégué

Traubach-le-Haut
M.FREYBURGER Nathalie

Autre délégué

Traubach-le-Haut

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 15/09/1976

Création d'un groupement

Le 19/10/2016

Adhésion des communes d'Elbach et Wolfersdorf, changement de dénomination et modification des statuts