SIAEP de Bréchaumont et environs

MIS À JOUR LE 07/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256800814
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Altkirch
Département
Haut-Rhin (68)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/10/1961
Date d'effet
19/10/1961
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Rue de l'Église
Mairie
68210 Bréchaumont
Commune du siège
Bréchaumont
Adresse électronique
mairie.brechaumont@gmail.com

Population

1 553Population totale regroupée en vigueur
59,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

68

68024216800243Bellemagny2153

68

68050216800508Bréchaumont2419

68

68052216800524Bretten2188

68

68085216800854Eteimbes2405

68

68114216801142Guevenatten2160

68

68293216802934Saint-Cosme278

68

68326216803262Sternenberg2150

Délégués

14

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TROMMENSCHLAGER Philippe

Président

Guevenatten
M.JUNG Richard

Vice président

Bréchaumont
MmeENDERLIN Sylvie

Vice président

Sternenberg
M.SCHITTLY Bernard

Autre délégué

Guevenatten
MmeDEMARET Lucile

Autre délégué

Bellemagny
M.FRANCOIS Claude

Autre délégué

Bellemagny
M.GUITTARD Franck

Autre délégué

Bréchaumont
M.BERNARD Robert

Autre délégué

Bretten
M.GLESS Michel

Autre délégué

Bretten
M.CALMELAT Michel

Autre délégué

Eteimbes
M.CONRAD Yves

Autre délégué

Eteimbes
M.SCHNEBELEN Henri

Autre délégué

Saint-Cosme
M.WIES Joël

Autre délégué

Saint-Cosme
M.SUTTER Bernard

Autre délégué

Sternenberg

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 24/07/2020

Élection président

Le 19/10/1961

Création