SI de Charbonnières-les-Bains, La Tour-de-Salvagny et Marcy-l'Étoile
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256900143
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lyon
Département
Rhône (69)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
31/12/1937
Date d'effet
31/12/1937
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Charbonnières
69260 Charbonnières-les-Bains
Commune du siège
Charbonnières-les-Bains
Téléphone
04 78 19 80 00
Population
13 749Population totale regroupée en vigueur
808,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ROSSI Michel | Président | Charbonnières-les-Bains |
| Mme | DORVEAUX Chantal | Membre du bureau | Marcy-l'Étoile |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Ajouter - retirer - modifier un délégué