SI Aquavert espace intercommunal

MIS À JOUR LE 08/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256900200
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lyon
Département
Rhône (69)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
31/12/1968
Date d'effet
31/12/1968
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Chemin des Cytises
69340 Francheville
Commune du siège
Francheville
Téléphone
04 72 38 34 64

Population

583 738Population totale regroupée en vigueur
8 107,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

69

69069216900696Craponne212 376

69

69089216900894Francheville215 873

69

69123216901231Lyon2526 912

69

69205216902056Saint-Genis-les-Ollières25 455

69

69244216902445Tassin-la-Demi-Lune223 122

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeGARRIGOU Christine

Président

Tassin-la-Demi-Lune
M.VIGNON Serge

Vice président

Saint-Genis-les-Ollières
MmeNUBLAT FAURE Julie

Vice président

Lyon

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 31/12/1968

Création d'un groupement

Le 08/09/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 25/09/2014

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