SI du centre nautique de Lyon Saint-Fons Vénissieux

MIS À JOUR LE 24/08/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256900457
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lyon
Département
Rhône (69)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/04/1968
Date d'effet
23/04/1968
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
16 Avenue du Docteur Levy
Centre Nautique
69200 Vénissieux
Commune du siège
Vénissieux
Téléphone
04 37 90 54 54

Population

613 416Population totale regroupée en vigueur
8 890,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

69

69123216901231Lyon3526 912

69

69199216901991Saint-Fons319 613

69

69259216902593Vénissieux366 891

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.KHAMLA Nacer

Président

Vénissieux
M.BERZANE Olivier

Vice président

Lyon
M.MEBARKI Hadi

Vice président

Saint-Fons

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 23/04/1968

Création d'un groupement

Le 24/08/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 28/03/2014

Modification des ressources fiscales et financières