SM pour l'aménagement du lac des Sapins
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
256900879
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Villefranche-sur-Saône
Département
Rhône (69)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
31/07/1980
Date d'effet
31/07/1980
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Le Bancillon
69550 Cublize
Commune du siège
Cublize
Téléphone
04 74 89 50 31
Population
52 085Population totale regroupée en vigueur
90,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
69 | 200040566 | CA de l'Ouest Rhodanien | 5 | 52 085 |
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
69 | 226900017 | Département du Rhône | 5 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LORCHEL Philippe | Président | CA de l'Ouest Rhodanien |
| M. | MAIRE Olivier | Vice président | CA de l'Ouest Rhodanien |
Compétences
Développement touristique
- Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Prise en compte de la transformation de la communauté de communes de l'Ouest Rhodanien en communauté d'agglomération
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Adhésion d'une collectivité à un EPCI