SI de la résidence pour personnes âgées Jean Borel

MIS À JOUR LE 28/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256900895
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Villefranche-sur-Saône
Département
Rhône (69)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/08/1980
Date d'effet
21/08/1980
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Bois-d'Oingt
69620 Le Bois-d'Oingt
Commune du siège
Val d'Oingt
Téléphone
04 74 71 60 51

Population

17 013Population totale regroupée en vigueur
132,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

14

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

69

69017216900175Bagnols2776

69

69039216900399Chamelet2714

69

69050216900506Châtillon32 217

69

69056216900563Chessy22 155

69

69090216900902Frontenas2928

69

69026216900266Le Breuil2535

69

69111216901116Légny2717

69

69134216901348Moiré2254

69

69239216902395Saint-Vérand21 177

69

69230216902304Sainte-Paule2336

69

69245216902452Ternand2774

69

69246216902460Theizé21 335

69

69024200065274Val d'Oingt34 247

69

69265216902650Ville-sur-Jarnioux2848

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LOIZEMAN Fréric

Président

Châtillon
MmeMONTET Véronique

Vice président

Ternand
MmeGUIGNIER Nadia

Vice président

Frontenas
M.BOURBON Bernard

Vice président

Theizé

Compétences

2

Sanitaire et social

  • Activités sanitaires
  • Aide sociale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 21/08/1980

Création d'un groupement

Le 28/07/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 25/09/2014

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