SM de gestion de l'école nationale de musique de Villeurbanne
MIS À JOUR LE 20/10/2020
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
256901406
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Lyon
Département
Rhône (69)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
11/01/1991
Date d'effet
11/01/1991
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
46 Cours de la République
69100 Villeurbanne
Commune du siège
Villeurbanne
Téléphone
04 78 68 98 27
Adresse électronique
enmv.responsableadministratif@orange.fr
Population
163 260Population totale regroupée en vigueur
11 661,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
1
Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
---|---|---|---|---|---|
69 | 69266 | 216902668 | Villeurbanne | 5 | 163 260 |
Autres personnes morales de droit public
1
Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
---|---|---|---|
69 | 200046977 | Métropole de Lyon | 4 |
Délégués
2
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | FRIOUX Stéphane | Président | Villeurbanne |
M. | DALBY Hugo | Vice président | Métropole de Lyon |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
6
Le 11/01/1991
Création d'un groupement
Le 20/10/2020
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Le 27/01/2016
Modification de la nature juridique
Le 26/01/2016
Retrait du département du rhône Intégration de la Métropole de Lyon
Le 25/09/2014
Ajouter - retirer - modifier un délégué