SI sportif Odenas Charentay (SISOC)

MIS À JOUR LE 17/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256901992
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Villefranche-sur-Saône
Département
Rhône (69)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/08/1995
Date d'effet
03/08/1995
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Odenas
69460 Odenas
Commune du siège
Odenas
Téléphone
04 74 03 41 64
Adresse électronique
mairie.odenas@wanadoo.fr

Population

2 278Population totale regroupée en vigueur
103,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

69

69045216900456Charentay31 307

69

69145216901454Odenas3971

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ALBERT Sébastien

Président

Charentay
M.BERTIn François

Vice président

Odenas

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 03/08/1995

Création d'un groupement

Le 17/06/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 25/09/2014

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