Syndicat d'eau des trois rois
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257000174
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vesoul
Département
Haute-Saône (70)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
28/03/1967
Date d'effet
28/03/1967
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
70360 Traves
Commune du siège
Traves
Téléphone
03 84 68 85 93
Population
778Population totale regroupée en vigueur
25,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GABBI Jean- Marc | Président | Traves |
| M. | BRUN Philippe | Vice président | Traves |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
ELECTIONS 2020
Elections du Président et du Vice- président
Elections de délégués, représentant la commune de Vy le Ferroux
Elections des délégués, représentant la commune de Chantes