Syndicat des eaux de Montbozon Thiénans Besnans
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257000232
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vesoul
Département
Haute-Saône (70)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
29/03/1939
Date d'effet
29/03/1939
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Rue de Loulans
Mairie
70230 Montbozon
Commune du siège
Montbozon
Téléphone
03 84 92 32 27
Adresse électronique
mairie.montbozon@orange.fr
Population
820Population totale regroupée en vigueur
54,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | TRIMAILLE Emmanuel | Président | Montbozon |
| M. | GAMET Jean-Yves | Vice président | Montbozon |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Elections 2020.
Election du Président
Elections de délégués, représentant la commune de Besnans
Elections de délégués, représentant la commune de Montbozon