SIAEP de Champagney

MIS À JOUR LE 10/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
257000455
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lure
Département
Haute-Saône (70)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/09/1955
Date d'effet
23/09/1955
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
19 Ter Grande Rue
70290 Champagney
Commune du siège
Champagney
Téléphone
03 84 23 17 92

Population

27 813Population totale regroupée en vigueur
132,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

17

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25322212503221Laire2420

70

70116217001163Chagey2617

70

70117217001171Châlonvillars21 278

70

70120217001205Champagney23 745

70

70149217001494Chenebier2716

70

70184217001841Couthenans2734

70

70205217002054Échavanne2206

70

70206217002062Échenans-sous-Mont-Vaudois2584

70

70215217002153Errevet2267

70

70248217002484Frahier-et-Chatebier21 412

70

70254217002542Frédéric-Fontaine2281

70

70285200083608Héricourt210 766

70

70312217003128Luze2854

70

70330217003300Mandrevillars2347

70

70413217004134Plancher-Bas21 889

70

70414217004142Plancher-les-Mines2913

70

70451217004514Ronchamp22 784

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CLAUDEL Michel

Président

Errevet
M.SCHIESSEL Vincent

Vice président

Frédéric-Fontaine
M.JACOBERGER Michel

Vice président

Champagney
M.JOSSE Emile

Vice président

Plancher-les-Mines
M.LECOSSOIS Numa

Vice président

Chenebier

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 23/09/1955

Création d'un groupement

Le 13/08/2019

Le 12/09/2016

Le 24/06/2013

Retrait d'une collectivité d'un EPCI